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Les délibérations

Séance du conseil municipal du 13 mars 2025

2025031301_Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Budget ville
2025031302_Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe assainissement
2025031303_Affectation des résultats 2024 - Budget ville 2025
2025031304_Affectation des résultats 2024 - Budget annexe de l’Assainissement 2025
2025031305_Vote du Budget Primitif de la ville 2025
2025031306_Vote du Budget Primitif de l’assainissement 2025
2025031307_Vote du taux d’imposition 2025
2025031308_Tarifs 2025 du restaurant municipal – Annule et remplace la délibération du 28 novembre 2024
2025031309_Subventions 2025 pour les associations
2025031310_Convention triennale d’utilisation des installations sportives avec le lycée
2025031311_Convention de passage avec le SDE03 sur la parcelle AO235
2025031312_Convention d’accueil des enfants de Saint Gérand le Puy au sein de l'accueil périscolaire du mercredi

Séance du conseil municipal du 20 février 2025

2025022001_Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 du Budget Ville et du budget annexe Assainissement
2025022002_Ouverture de crédits avant le vote formel du budget – budget ville
2025022003_Demande de subvention de la MFR de Saligny sur Roudon
2025022004_Signature d’un avenant 1 au marché d’AMO avec la société Assemblia dans le cadre du projet de cuisine centrale
2025022005_Modification du tableau des postes et effectifs
2025022006_Protection Sociale Complémentaire - Mandatement du Centre de gestion de l’Allier afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la Santé
2025022007_Approbation du Règlement intérieur de l’accueil de loisirs périscolaire
2025022008_Approbation du Règlement intérieur de l’accueil de loisirs du mercredi
2025022009_Modification du Règlement intérieur de l’accueil de loisirs extrascolaire
2025022010_Convention de mise en commun des effectifs de la police municipale avec Saint-Pourçain sur Sioule

Séance du conseil municipal du 23 janvier 2025

2025012301_Signature d’une convention d’adhésion au service de médecine préventive
2025012302_Mise en place de l’ISFE pour les agents de la Police Municipale – Annule et remplace la délibération 2024112816 du 28 novembre 2024
2025012303_Signature d’une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne dans le 1er degré
2025012304_Demande d’accord définitif pour la mission de Maîtrise d’œuvre du projet d’aménagement du centre bourg – Département RCBCV Tranche 2024
2025012305_Demande de subvention pour la partie travaux du projet d’aménagement du centre bourg – Département RCBCV Tranche 2025
2025012306_Demande de subvention pour la partie travaux du projet d’aménagement du centre bourg – Etat DETR
2025012307_Assainissement centre-bourg / ensemble immobilier : attribution du marché de travaux
2025012308_Avenant n°2 au contrat Reconquête Centre-Bourg Centre-Ville avec le Département
2025012309_Signature d’une convention d’autorisation de modification d’un branchement électrique
2025012310_Ouverture de crédits avant le vote formel du budget – budget ville
2025012311_Demande de subvention de l’IFI03
2025012312_Modification de la régie de l’accueil de loisir
2025012313_Demande de rétrocession d’une concession
2025012314_Modification des statuts de l’ATDA
2025012315_Convention triennale d’utilisation des installations sportives avec le collège
2025012316_Signature d’un Bail emphytéotique entre la SPL 277 et Urba 171

Séance du conseil municipal du 28 novembre 2024

2024112801_Décision modicative n°4
2024112802_Demande de subvention Aménagement des espaces publices du centre bourg - Mission MOE
2024112803_Convention de partenariat avec la communauté de communes Entr’Allier Besbre et Loire relative à la mise à disposition des locaux des Frères Maristes à l’association des professionnels de santé de la commune
2024112804_Versement d’une subvention exceptionnelle à l’amicale des pompiers pour l’organisation du feu d’artifice 2024
2024112804_Versement d’une subvention exceptionnelle à l’amicale des pompiers pour l’organisation du feu d’artifice 2024
2024112805_Tarifs 2025 de l’ALSH
2024112806_Tarifs 2025 du restaurant municipal applicables à la crèche communautaire
2024112807_Tarifs 2025 du portage des repas à domicile
2024112808_Avenant n°3 à la convention portant sur la fourniture de repas à la commune de Saint Loup
2024112809_Avenant n°2 à la convention portant sur la fourniture de repas à la commune de Montoldre
2024112810_Tarifs 2025 accueil périscolaire
2024112811_Tarifs 2025 du restaurant municipal
2024112812_Tarifs 2025 droits de place
2024112813_Tarifs 2025 de mise à disposition des salles communales
2024112814_Convention de partenariat avec l’association Les Sybellules de Saint-Gérand-le-Vaux
2024112815_Tarifs de la saison culturelle 2025
2024112816_Mise en place de l’ISFE pour les agents de la Police Municipale
2024112817_Passation d’un marché de fourniture et de livraison de produits alimentaires pour le restaurant municipal pour 2025
2024112818_Convention de servitude avec Enedis sur la parcelle ASD06
2024112819_Renouvellement de la convention d’adhésion relative à la fourrière communautaire pour animaux de Brugheas
2024112820_Convention d’accueil des enfants de Langy au sein de l'accueil périscolaire du mercredi

Séance du conseil municipal du 12 septembre 2024

2024091212_ Convention servitude enedis
Publié le 9 décembre, 2024
2024091211_ Modification du tableau des emplois
Publié le 9 décembre, 2024
2024091210_ Convention CET région
Publié le 9 décembre, 2024
2024091209_ Tarifs diner spectacle 2024
Publié le 9 décembre, 2024
2024091208_ Subvention exceptionnel UCVSP
Publié le 9 décembre, 2024
2024091207_ Subvention exceptionnel AGV
Publié le 9 décembre, 2024
2024091206_ Admission en non valeur assainissement
Publié le 9 décembre, 2024
2024091205_ Admission en non valeur ville
Publié le 9 décembre, 2024
2024091204_ Remboursement particulier
Publié le 9 décembre, 2024
2024091203_ Maisons fleuries
Publié le 9 décembre, 2024
2024091202_ Rapport CLECT
Publié le 9 décembre, 2024
2024091201_ DM3
Publié le 9 décembre, 2024

Séance du conseil municipal du 4 juillet 2024

2024070412_ Subvention GSAND JO
Publié le 7 avril, 2024
2024070411_ Convention tennis fft
Publié le 7 avril, 2024
2024070410_ Définition ZAERN
Publié le 7 avril, 2024
2024070409_ Subvention IFI03
Publié le 7 avril, 2024
2024070408_ DM1 Assainissement
Publié le 7 avril, 2024
2024070407_ DM2 ville
Publié le 7 avril, 2024
2024070406_ Participation dispositif RSA
Publié le 7 avril, 2024
2024070405_ Convention com com prestation services
Publié le 7 avril, 2024
2024070404_ Subvention Favalelli accord definitif
Publié le 7 avril, 2024
2024070403_ Subvention entree de ville accord definitif
Publié le 7 avril, 2024
2024070402_ Avenant 30 freres Maristes
Publié le 7 avril, 2024
2024070401_ Modification tarif ALSH
Publié le 7 avril, 2024
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