Les délibérations

Séance du conseil municipal du 22 janvier 2026

2026012201_Demande de subvention pour de l’équipement de la police municipale
Publié le 7 février, 2026
2026012202_Changement des statuts de la SPL277
Publié le 7 février, 2026
2026012203_Garantie d'emprunt accordée à la SPL277
Publié le 7 février, 2026
2026012204_Avenant n°3 à la convention d’adhésion au service hygiène et sécurité
Publié le 7 février, 2026
2026012205_Avenant à la convention relative au Projet Educatif de territoire (PEdt)
Publié le 7 février, 2026
2026012206_Reversement à la Communauté de Communes Entr’Allier, Besbre et Loire de l’accompagnement financier Service Public Petite Enfance
Publié le 7 février, 2026
2026012207_Demande de subvention pour un séjour scolaire
Publié le 7 février, 2026
2026012208_Ouverture de crédits avant le vote formel du budget – budget ville
Publié le 7 février, 2026
2026012209_ Signature de la Convention Territoriale Globale 2026/2030
Publié le 7 février, 2026
2026012210_Octroi d’une garantie d’emprunt à Allier Habitat – annule et remplace la délibération du 30 octobre 2025
Publié le 7 février, 2026

Séance du conseil municipal du 27 novembre 2025

2025112701_Fusion des écoles maternelles de Varennes-sur-Allier
Publié le 18 janvier, 2026
2025112702_Avenant 3 à la Délégation de Service Public avec le SIVOM Val d’allier
Publié le 18 janvier, 2026
2025112703_Fixation du prix de la redevance pour performance du système d’assainissement
Publié le 18 janvier, 2026
2025112704_Attribution du marché des assurances pour 2026/2030
Publié le 18 janvier, 2026
2025112705_Fixation du prix du repas du noël solidaire de la résidence jeanne Saulnier
Publié le 18 janvier, 2026
2025112706_Versement d’une subvention au club de badminton de Varennes-sur-Allier
Publié le 18 janvier, 2026
2025112707_Modification du Tableau des emplois
Publié le 18 janvier, 2026
2025112708_Avenant n°3 au contrat Reconquête Centre-Bourg Centre-Ville avec le Département
Publié le 18 janvier, 2026
2025112709_Rémunération des agents recenseurs
Publié le 18 janvier, 2026
2025112710_Prorogation de la concession d’aménagement accordée à la SPL 277
Publié le 18 janvier, 2026

Séance du conseil municipal du 30 octobre 2025

2025103001_PLUI - Avis des conseils municipaux sur le projet arrêté
Publié le 18 janvier, 2026
2025103002_Décision modificative n° 3 au budget principal 2025
Publié le 18 janvier, 2026
2025103003_Décision modificative n° 2 au budget annexe de l’assainissement 2025
Publié le 18 janvier, 2026
2025103004_Biens de faible valeur
Publié le 18 janvier, 2026
20251005_Fixation de la durée d’amortissement en M57
Publié le 18 janvier, 2026
2025103006_Admission en non-valeur – budget annexe de l’assainissement
Publié le 18 janvier, 2026
2025103007_Approbation du rapport de la CLECT
Publié le 18 janvier, 2026
2025103008_Tarifs 2026 de l’ALSH
Publié le 18 janvier, 2026
2025103009_Tarifs 2026 du restaurant municipal applicables à la crèche communautaire
Publié le 18 janvier, 2026
2025103010_Tarifs 2026 du portage des repas à domicile
Publié le 18 janvier, 2026
2025103011_Avenant n°4 à la convention portant sur la fourniture de repas à la commune de Saint Loup
Publié le 18 janvier, 2026
2025103012_Avenant n°3 à la convention portant sur la fourniture de repas à la commune de Montoldre
Publié le 18 janvier, 2026
2025103013_Tarifs 2026 accueil périscolaire
Publié le 18 janvier, 2026
2025103014_Tarifs 2026 du restaurant municipal
Publié le 18 janvier, 2026
2025103015_Tarifs 2026 droits de place
Publié le 18 janvier, 2026
2025103016_Octroi d’une garantie d’emprunt à Allier Habitat
Publié le 18 janvier, 2026
2025103017_Prix du repas des aines
Publié le 18 janvier, 2026
2025103018_Modification du tableau des postes et effectifs
Publié le 18 janvier, 2026
2025103019_Présentation du Rapport Social Unique 2024
Publié le 18 janvier, 2026
2025103020_Convention cadre de mise à disposition de personnel avec le CDG 03
Publié le 18 janvier, 2026
2025103021_Tarifs 2026 de mise à disposition des salles communales
Publié le 18 janvier, 2026
2025103022_Tarifs de la saison culturelle 2026
Publié le 18 janvier, 2026

Séance du conseil municipal du 25 septembre 2025

2025092501_Emprunt au budget général de la commune
Publié le 12 octobre, 2025

Séance du conseil municipal du 11 septembre 2025

2025091101_Convention de participation pour la protection sociale complémentaire (PSC)
Publié le 12 octobre, 2025
2025091102_Modification du tableau des postes et effectifs
Publié le 12 octobre, 2025
2025091103_Avantages en nature
Publié le 12 octobre, 2025
2025091104_Constitution d’une provision
Publié le 12 octobre, 2025
2025091105_Décision modificative n° 2 au budget principal 2025
Publié le 12 octobre, 2025
2025091106_Octroi d’une garantie d’emprunt à Allier Habitat
Publié le 12 octobre, 2025
2025091107_Répartition des enveloppes dans le cadre des Maisons fleuries
Publié le 12 octobre, 2025
2025091108_Avenant 1 au marché de travaux relatifs aux entrées de Ville
Publié le 12 octobre, 2025
2025091109_Convention tripartite Etat / Commune de Varennes-sur-Allier / SPL 277 pour l’attribution de la DSIL à la SPL 277 pour l’aménagement de la cuisine centrale
Publié le 12 octobre, 2025
2025091110_Convention de servitude avec ENEDIS sur les parcelles ZI 01, ZI02, AT345, AT347, AT 348 et ZK03
Publié le 12 octobre, 2025
2025091111_Cession de barnums aux communes par la Région
Publié le 12 octobre, 2025
2025091112_Subvention de fonctionnement à l’amicale des sapeurs-pompiers de Varennes
Publié le 12 octobre, 2025
2025091113_Tarif du spectacle d’octobre 2025
Publié le 12 octobre, 2025

Séance du conseil municipal du 12 juin 2025

2025061203_Attribution du marché de travaux pour le projet d’aménagement du centre-bourg
Publié le 12 octobre, 2025
2025061204_Protection Sociale Complémentaire - ANNULE ET REMPLACE la délibération du 20 février 2025
Publié le 12 octobre, 2025
2025061205_Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
Publié le 12 octobre, 2025
2025061206_Mise en place de l’ISFE pour les agents de la Police Municipale – Annule et remplace la délibération 2024112816 du 23 janvier 2025
Publié le 12 octobre, 2025
2025061207_Modification de la convention relative à la subvention de la Fédération française de tennis pour la création des courts de tennis couverts
Publié le 12 octobre, 2025
2025061208_Créances irrecouvrables Budget Ville
Publié le 12 octobre, 2025
2025061209_Créances irrecouvrables Budget Assainissement
Publié le 12 octobre, 2025
2025061210_Décision modificative n°1 au budget 2025 de la ville
Publié le 12 octobre, 2025
2025061211_Décision modificative n°1 au budget 2025 Assainissement
Publié le 12 octobre, 2025
2025061212_Vente d’une partie d’un terrain cadastré AO 235
Publié le 12 octobre, 2025
2025061213_Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les chambres d’hôtes
Publié le 12 octobre, 2025
2025061214_Refacturation des copies et impressions
Publié le 12 octobre, 2025
2025061215_Subventions aux associations
Publié le 12 octobre, 2025
2025061216_Composition de l’assemblée communautaire
Publié le 12 octobre, 2025
2025061217_Rétrocession partielle de la compétence facultative "Développement de l'offre d'hébergements touristiques" aux communes de Diou, Beaulon, Dompierre-sur-Besbre, Pierrefitte-sur-Loire et Avrilly
Publié le 12 octobre, 2025
2025061218_Convention de partenariat entre la Résidence Jeanne Saulnier et le Relais Petite Enfance communautaire Les Marmottes
Publié le 12 octobre, 2025
2025061219_Signature d’un Bail emphytéotique entre la SPL 277 et Urba 171 – Annule et remplace la délibération du 23 janvier 2025
Publié le 12 octobre, 2025
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